La réponse est oui ! Et il y a plusieurs cas de figure pour demander des modulations justifiées :
- Des modifications importantes de parties extérieurs pour un ou des bâtiments classés ;
- Des risques pathologies pour le bâtiment touchant à sa structure ;
- Coûts manifestement disproportionnés des travaux avec un temps de retour sur investissement important suite à l’audit énergétique ;
- Etc.
L’ensemble de ces modulations au décret tertiaire devront être justifiées par le retour d’un dossier technique et financier détaillé sur les modes de calcul.